Ordre du jour du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 11 décembre 2017 à 19h

1.    Approbation de l’ordre du jour

 

2.    Approbation du compte-rendu du conseil du 06/11/17

 

3.    Rythmes scolaires

 

4.    Finances :

 

a.    Décision modificative

 

b.    Ouverture crédits 2018

 

c.    Don de l'amicale du CCFF

 

d.    Subvention à l'association "Rêves"

 

5.    Salles communales : conditions de prêt

 

6.    Ressources Humaines :

 

a.    Tableau des effectifs

 

b.    Mise en place du RIFSEEP

 

7.    Urbanisme

 

8.    Dénomination de nouvelles voies

 

9.    Travaux et voirie

 

10.Prévention incendie

 

11.Couverture 4G

 

12.Animations et festivités

13. Questions diverses

Conseil Municipal du 6 novembre 2017

1.      Approbation de l’ordre du jour

2.      Approbation du compte-rendu du conseil du 18/09/17

3.      Conventions

4.      Marché public : schéma directeur d'assainissement

5.      Demandes de subventions pour les travaux de mise aux normes d'accessibilité et d'amélioration de la salle de restauration collective.

6.      Urbanisme

7.      Travaux et voirie

8.      Ecole et périscolaire

9.      Nom de la Médiathèque

 

10.  Questions diverses

Conseil Municipal du 18 septembre 2017

1)      Approbation de l’ordre du jour

2)      Approbation du compte rendu du précédent conseil,

3)      Ressources humaines

a)   Réorganisation des services

b)   Recrutement

c)    Tableau des effectifs

d)   Mise en place du RIFSEEP

4)      Ecole et périscolaire : bilan de rentrée

5)      CCGPSL :

* Modification des statuts - compétences

6)      Urbanisme :

a)      Gestion du foncier communal

b)      Etude urbaine

c)      Questions diverses

7)      Travaux et équipement : Domaine et voirie

8)      Animations et actions sociales :

a)   Bilan et perspectives de la St Bauzilloise

b)   Fête du cinéma

c)    Semaine bleue

9)      Véolia : Rapport du délégataire

10)  Indemnités percepteur

11)  Questions diverses

Conseil Municipal du 17 juillet 2017 à 19h

1.  Approbation de l’ordre du jour.

2.  Approbation du compte-rendu du conseil du 19/06/2017.

3.  Gestion des services municipaux Cantine et Garderie :

-   Modification des régies de recettes cantine et garderie,

-   Informatisation du système de réservation et d'encaissement des services municipaux

-   Révision des tarifs des services municipaux

4.  Ressources humaines 

5.  Intercommunalité :

a.  Rapport de la Chambre Régionale des comptes

b.  Modification des tarifs de l'instruction des dossiers d'urbanisme par la CCGPSL

6.  PPRI : Annexion du PPRI au PLU

7.  Point sur les travaux en cours

8.  Communication municipale

9.  Questions d’actualité

Conseil Municipal du 19 juin 2017 à 19h

1.  Approbation de l’ordre du jour.

2.  Approbation du compte-rendu du conseil du 24/04/2017.

3.  Budget M14 et M49 : décisions modificatives et délibérations

4.  Tarification des services :

- paëlla du 13/07

- VTT septembre

- Centre de Loisirs : sorties

5.   Parc locatif : révision des loyers

6.   Voirie Serre de Jeannou : conclusion de l’appel d’offre

7.  Recensement de la population en 2018

- nomination et rémunération du coordonnateur communal

- nomination et rémunération des agents recenseurs

8.   Bibliothèque : délibération « désherbage des livres »

9.   Service civique : nouvelle mission

10.  Cadre de vie : enclos pour les containers poubelles

 

11.  Questions d’actualité :

Conseil municipal du 24/04/2017 à 20H30 :

 

1. Approbation du compte-rendu du conseil du 27/03/2017.

2. Servitude de passage entre la commune et la Société Le Claud de Montmel pour les réseaux d’eaux usées et de pluvial.

3. Convention constitutive d’un groupement de commande avec la CCGPSL pour la voirie 2017.

4. Gestion du patrimoine communal : proposition échange foncier à étudier.

5. Travaux.

6. Urbanisme.

7. Questions d’actualité


Conseil Municipal du 27 mars 2017 à 19h

1.    Approbation du compte-rendu du conseil du 27/02/2016

2.    Présentation des comptes de gestion et des comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes de la commune

3.    Vote des comptes de gestion du Percepteur

4.    Vote des comptes administratifs

5.    Affectation des résultats M14, M49

6.    Vote des budgets

7.    Vote des taux Etat FDL

8.    Demandes de subvention pour l’aménagement de la bibliothèque (mobilier et informatique)

9.    Opération argent de poche

10.Service civique

11.Convention renforcement électrique Draille : délibération

 

12.Questions d’actualité.

Conseil Municipal du 27 février 2017 à 19h

 

1)              Approbation du Compte-rendu du précédent conseil

2)              Vie politique :

a.    Election d’un 4ème adjoint.

b.    Participation aux commissions intercommunales

c.    Commissions communales

3)              Inventaire de l’actif de la commune

 

4)              Questions d’actualité

Conseil Municipal du 30 janvier 2017 à 19H

 

1) Approbation du conseil précendent

2) Finances : préparation budget 2017 / projets

3) Travaux / demandes de subventions

4) Ressources humaines

5) Urbanisme

6) Acceptation fonds de concours

7) Animations

8) Préparation élections

9) Questions d'actualité

Conseil Municipal du 1er décembre 2016 19h

  1) Approbation du Cr du précédent conseil

 

  2)  Décision modificative

  3)  Recomposition du Conseil Communautaire

  4)  Contrat TDF

  5)  Longueur voirie communale au 01/01/2016

  6)  Travaux

  7)  Urbanisme

  8)  Calendrier des prochaines animations

  9)  Fonds de concours 

10)  Questions d'actualités

 

Conseil Municipal du 3 novembre 2016 19h

1)      Approbation du CR du précédent conseil

2)      Approbation ordre du jour

3)      Adoption de la modification des statuts de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup

4)      Vote d’une subvention exceptionnelle au comité des fêtes (remboursement  de l’avance faite pour la commune dépenses d’animations du 14 Juillet).

5)      Convention fédération chasse et Natura 2000.

6)      Ressources Humaines : Mise en place du Rifseep, contrats aidés

7)      Finances : décision modificative

8)      Travaux 

9)      Domaine : choix entreprises ayant répondu à l’appel d’offre

10)  Contrat TDF

11)  Urbanisme

 

12)  Questions d’actualité


Conseil Municipal du 19 septembre 2016 19h30

1) Approbation du compte rendu du précédent conseil

2) Ressources humaines

  • Avancement personnel
  • Service civique (mission recrutement)

3) Délibérations :

  • Subvention hors programmes
  • Sollicitation Fonds de concours auprès CCGPSL
  • Convention Centre de Gestion pour médecine obligatoire du travail
  • Décision modificative budgétaire
  • Convention de mise à disposition de parcelles par gestion en contrat Natura 2000
  • Montant d'amende pour mise en fourrière de chiens errants sur le territoire de la commune
  • Véolia rapport délégataire

4) Urbanisme

5) Travaux, projets : Domaine

6) Action sociale : Semaine bleue, APA

7) Bilan course VTT

8) Questions diverses


Conseil municipal du 29 juin 2016 19h30

  • Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal
  • Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil Municipal
  • Décision modificative budget principal 
  • Ressources humaines : document unique
  • Voirie, travaux, réseaux
  • Ecole et temps périscolaire- Bibliothèque municipale
  • Urbanisme
  • Patrimoine : puits communal , église
  • Plan Communal de Sauvegarde
  • Opération argent de Poche
  • Animations
  • Intercommunalité
  • Questions d’actualités

Conseil municipal du 23 mai 2016 19h30

 

  • Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal
  • Décisions modificatives budget principal et budget assainissement
  • Personnel :
    • Tableau des effectifs
    • Adhésion révocable assurance chômage
  • Voirie :
    • Fonds de concours entrée des Mazes
    • Demande de subvention chemin des Closades à Hérault énergies
    • Acte administratif rue des Closades
  • Affaires sociales : Adhésion à l'association « Ma Vie »
  • Urbanisme
  • Plan Communal de Sauvegarde
  • Ecole
  • Intercommunalité
  • Questions d’actualités

Conseil Municipal du 18 avril 2016 à 20h00

 

1) Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal

2) Modification simplifiée du PLU

3) Vente parcelles communales

4) Location appartement communal

5) Subventions aux associations

6) Plan d’Amélioration des pratiques Phytosanitaires et Horticoles (PAPPH)

7) Transfert de la compétence Investissement Eclairage Public à Hérault Energies

8) Demande de subventions à Hérault Energies

9) Questions d’actualités


Conseil Municipal du 4 avril 2016 à 18h15

 

1)      Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal

2)      Dissolution du CCAS

3)      Affectation du résultat du Budget CCAS

4)     Subventions aux associations

5)     Choix des  bureaux d’étude pour le projet de requalification des bâtiments du Domaine.

6)     Schéma Directeur d’assainissement

7)      Animations 

8)      Questions d’actualités 


Conseil Municipal du 21 Mars 2016 à 20h

 

1/ Approbation du compte-rendu du conseil du 25/02/2016

2/ Vote des comptes de gestion du Percepteur

3/ Vote des comptes administratifs

4/ Affectation des résultats budget Principal M14 et Budget Assainissement M49

5/ Affectation des résultats budgets M14 et M49

6/ Vote des budgets primitifs 2016

7/ Vote des taux d'imposition

8/ Indemnité du Percepteur

9/ Urbanisme et recrutement stagiaire

10/Assainissement

11/ Environnement

12/ Ecole

13/ Travaux

14/ Opération "Argent de poche"

15/ Service civique

16/ Document unique

17/Rezo pouce

18/ Questions d'actualités

 

 


Conseil Municipal du 25 Février 2016 à 21h :

1- Vie Politique :

  • Élection d'un adjoint
  • Commissions intercommunales

2- Environnement : Charte Régionale "Objectif Zéro Phyto"

 

3- Questions d'actualité


Conseil Municipal du 8 Février 2016 à 20h30 :

1. Choix d'un architecte pour les projets concernant le Domaine

 

2. Prévention des risques naturels : DICRIM et PCS

 

3. Personnel :

a. Modification du tableau des effectifs

b. Régime indemnitaire

c. Mise en place d'un régime d'astreinte pour les agents

 

4. Programme voirie 2016

a. Enveloppe prévisionnelle (CCGPSL)

b. Présentation devis convention entretien réseau pluvial

 

5. Urbanisme :

a. Point sur la modification PLU en cours

b. Projet Opus sur parcelle communale

 

6. Assistance Juridique : renouvellement convention avec SCP Margall d'Albenas

 

7. Autorisations éventuelles et détermination des conditions d'utilisations du Domaine Public ou Privé de la commune :

a. Terrains pour pâture chevaux

b. Salles communales pour formations professionnelles

 

8. Gestion du patrimoine immobilier : appartement du haut de l'ancienne mairie : prise en compte des caractéristiques de ce bien pour une meilleure adaptation aux demandes potentielles.

 

9. Intercommunalité : Adhésion au Rézo Pouce

 

10. Sécurité routière : déploiement signalétique sur voirie communale et mesures préventives.

 

11. Cadre de vie : poursuite campagne stérilisation chats

 

12. Animations Municipales : reconduction de la randonnée VTT

 

13. Questions d'actualités : vie politique, questions diverses.


Conseil Municipal du 7 décembre 2015 à 19h :

- Urbanisme

- Environnement et prévention des Risques Naturels

- Finances


Délibérations :

  • Décisions modificatives & ouverture de crédit budgétaire 2016
  • Mise à jour des loyers communaux
  • Motion de contre-proposition à l'égard du projet de coopération intercommunale de l'Hérault
  • Motion de création du GR de Pays Grand Pic Saint Loup

- Travaux

- Ecole et Périscolaire

- Commission animation et CCAS

- Intercommunalité

- Commission extra-municipale "internet"

- Questions diverses