PLU en vigueur de Saint Bauzille de Montmel

Le plan local d'urbanisme de Saint Bauzille de Montmel a été modifié (2ième modification).

Ces modifications concernent le réglement, les plans de zonage et la liste des emplacements réservés.

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Règlement toutes zones du PLU
SBM-M2-Règlement-0117.pdf
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Plan de zonage au 1/3000e
SBM-M2-ZonagePLU3000-0117L.pdf
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Plan de zonage au 1/7500e
SBM-M2-ZonagePLU7500-0117L.pdf
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