1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 15/05/2023
3. Personnel :
a. Heures supplémentaires/complémentaires
b. Règlement intérieur : actualisation
c. Candidatures Job d'Été
4. Nouveau débat sur le PADD actualisé
5. Conditions d'intégration voiries privées
6. Convention ADS
7. Projet école
8. Animation socioculturelles
9. Question d’actualité
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 28/11/2022
3. Ecole : étude de faisabilité architecturale, paysagère, choix programmiste et demande de subvention DETR
4. RH : tableau des effectifs
5. Finances : proposition achat parcelle
6. Délibérations : AREC, CLET, Fonds vert, AFL, 8000 arbres
7. Décision
8. Question d’actualité
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 23/09/2022
3. Finances
a. Taxe aménagement
b. Ouverture crédit investissement
c. Amortissement
d. Travaux en régie
e. Créance en non-valeur
f. Motion AMF
g. Dissolution budget ombrières
h. Transfert compétence EP Hérault Energies
4. DETR Etude Ecole programmation
5. Ressources Humaines
a. Mission paie : convention tripartite CDG34/CDG30/Commune
b. Augmentation nbre d’heures / avis favorable du CT
c. Renouvellement contrat
d. Nomination agent de prévention
e. Renouvellement adhésion à la mission (DPD) délégué à la protection des données ; convention
6. Travaux 2022 :
a. Eclairage public 2022 : programme horloges astronomiques
7. Programme travaux 2023 :
a. CCGPSL : Voirie et assainissement collectif
b. SMGC : Eau potable
8. Périscolaire : règlement intérieur restauration scolaire
9. Questions d’actualité
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 06/07/2022
3. Finances
a. Emprunt
b. Demande de subvention de la Diane
4. Affaires scolaires et périscolaires
5. Gestion du Foncier Communal
6. Travaux
7. Crise énergétique
8. CMJ
9. Bilan CCFF
10. Territoire expérimentation mobilité (enquête)
11. Question d’actualité
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 30/05/2022
3. Démission Yoann Truwant
4. Affaires financières
a. Restauration scolaire : Tarification et règlement
b. Location salle : Tarification et règlements
c. Budget école : 50€/enfant
d. Passage à la comptabilité M57 au 01/01/2023
e. DM n°1
5. Ressources Humaines
6. Convention Territoriale Globale (CAF)
7. Bilan 1ère année Atlas biodiversité
8. Gestion foncière
9. Travaux
10. Urbanisme
11. Archives centenaires
12. Accès véhicules place de la mairie
13. Questions d’actualités
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 08/02/2022
3. Finances :
a. Etat des indemnités élus
b. Présentation du Compte de gestion et du Compte Administratif 2021
c. Approbation du compte de gestion 2021
d. Approbation du compte administratif 2021
e. Affectation des résultats de l’exercice 2021
f. Vote des taux d’imposition pour 2022
g. Vote du budget primitif 2022- Budget annexe
h. Attribution de subventions
4. Consultation marché EP : ENTRETIEN MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC
5. Compétence Investissement Eclairage public à Hérault Energies : confirmation du transfert de la compétence
6. Ressources Humaines :
a. Création poste
b. Indemnité Télétravail
c. Modification exceptionnelle temps travail agent contractuel (Dénonciation contrat Cristal Net)
7. Renouvellement agrément DDCS
8. CCGPSL :
a. Convention programme voirie 2022
b. Rapport d’activités
9. Gestion du Patrimoine communal :
a. Solidarité Ukraine
b. Augmentation loyer
10. Gestion foncière :
a. Dénomination voirie du lotissement Le Cinsault
b. Décision n°2
c. Décision n°3
11. Ecole : Participation classe de découverte
12. Travaux
13. Environnement : bilan forestier communal
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 06/12/2021
3. Finances
4. Demande de fonds de concours
5. Gestion foncière
6. Gestion du patrimoine communal
7. Ressources Humaines : Document unique
8. Ecole : Participation classe de découverte
9. Centre de Loisirs
10. Biodiversité
11. Budget participatif
12. Convention préservation des espaces naturels sensibles
13. Travaux
14. Questions d’actualités
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 26/10/2021
3. Affaires financières
a) Ouverture de crédit investissement
b) DM n°2 (action AREC + travaux en régie+ participation capital AFL)
c) Choix bureau études pour SDEP
d) Adhésion AFL-Société territoriale et participation au capital 2800€
e) AMO Hérault Ingénierie : ombrières
4. Ressources Humaines
a) Augmentation nombre d’heures
b) Adhésion MNT
c) Assurance des risques statutaires
d) Mission paie
e) Recrutement
5. Gestion foncière : acquisition et demande de subvention
6. Fonds de concours
a) Appartement rénovation
b) Acquisition terrains espace naturel
c) Etudes AREC
7. Travaux
a) Point traversée village
b) Point centre de loisirs
8. Ecole
9. Permis de végétaliser
10. Questions d’actualités
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 27/09/21
3. Collaboration avec l’AREC
4. Aide d'urgence gel
5. Aide aux projets scolaires
6. Gestion Foncière
7. Travaux
8. Territoire Engagé pour la Nature (TEN) : préservation de la biodiversité
9. Patrimoine
10. Question d’actualité
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 19/07/21
3. Affaires financières
a. Décision modificative n°1 BP 2021
b. Budget annexe
c. Recettes communales
d. Attribution des subventions
4. Ressources Humaines
a. Lignes directrices de Gestions
b. Télétravail
c. Avancement de grade
d. Augmentation nombre d’heures Agent Adjoint du Patrimoine
e. Mise à jour tableau des effectifs
f. Contrat groupe d’assurance statutaire (CDG34)
g. Convention participation Risque Santé
h. Document Unique
5. Schéma Directeur Eaux Pluviales : demande d’aides financières
6. Gestion foncière : acquisition
7. Participation à l’exercice d'activation du poste de commandement communal (PCC)
8. Question d’actualité
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 19/07/2021 A 18H30
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 28/06/21
3. Révision du PLU : débat du PADD
4. Tarifs cantine 2021/2022
5. Ressources humaines
6. Recours à un prestataire entretien locaux
7. Job d’été
8. Convention ABC
9. Travaux et voirie
10. Questions d’actualités
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 16/04/21
3. Ressources humaines
4. Périscolaire
5. Foncier
6. Travaux
7. Budget participatif
8. Prévention
9. Hérault ingénierie
10. Projet aménagement stade
11. Conseil municipal des jeunes
12. Adhésion GEP Energie partagée Hérault Energie
13. Création groupe de travail patrimoine
14. Animations
15. Questions d’actualités
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 11/12/2020 A 18H30
Ouverture des crédits en investissement pour 2021
Décision modificative n°1
Fonds de concours 2021
Hérault Energies : Lancement du nouveau groupement d'achat « Véhicules électriques 2021-2022 »
Foncier
Reprise des voirie, réseaux, espaces verts et bassins Lotissement L’Enclos
Travaux :
Toiture logement communal
Draille Font de la Vie
Rue du Plan Vincent
Cimetière : caveaux
Révision PLU – choix du bureau d’étude
Schéma Pluvial
ONF : Forêt communale
Adhésion 2020 à la FEVIFO – Fédération des villes Françaises Oléicoles
Développement ENR : photovoltaïque
Animations de Noël pour les enfants de l’école
Ressources Humaines : donner mandat CDG risque santé / Recrutement / remplacement
Intercommunalité
Questions d’actualité
Terrains probablement en vente : B549 et B550
Distribution colis de Noël plus de 85 ans
Annulation des vœux du Maire
Dérogation règle repos dominical
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 04/11/2020 A 18H30
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 28/09/2020
3.
Révision du PLU
4. FAIC
5.
Voirie 2020
6.
Voirie 2021
7.
Ressources humaines
8. Cimetière
9.
Coopérative électrique
10.
Point sur la situation sanitaire
11. Défibrillateur
12. Questions d'actualité
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 28/09/2020 A 18H30
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 10/07/2020
3. Approbation PLU modification simplifiée 2
4. Acquisition bande terrain M. POLITUR
5. RH : protection sociale agents
6. Travaux : rue du Plan Vincent
7. Désignation des délégués
8. Candidature Territoire engagé pour la Nature
9. Solidarité : subvention associations + Liban
10. Questions d’actualité
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 10/07/2020 A 18H30
1) Elections Sénatoriales du 27/09/2020 :
- Désignation de 3 délégués titulaires
- Désignation de 3 délégués suppléants
2) Règlement du conseil municipal
3) Loyer appartement communal
4) Tarifs cantine 2020-2021
5) Adhésion à la fédération nationale des communes pastorales
6) Eclairage public
7) Ressources humaines
8) Questions diverses
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 22/06/2020 A 18H30
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 27/05/20
3. Finances :
a. Affectation des résultats de l’exercice 2019
b. Vote des taux d’imposition pour 2020
c. Vote du budget primitif 2020
d. Subventions de fonctionnement Coopérative scolaire
e. Subvention DSIL
4. CCID – Constitution de la commission
5. Travaux
6. Ecole et périscolaires
7. Animation et culture
8. Convention de stérilisation des chats errants – 30 millions d’amis
9. Questions d’actualité
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 27/05/2020 A 19H00
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 02/03/2020 A 19H00
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 09/12/19
3. Finances
a. Présentation du compte de gestion et du compte administratif 2019 : BPM14
b. Approbation du compte de gestion 2019
c. Approbation du compte administratif 2019
4. Ressources Humaines :
5. Foncier
6. Urbanisme :
7. Travaux
8. Médiathèque
9. Convention Gendarmerie utilisation des locaux
10. Adhésion AMORCE
11. Intercommunalité :
12. Organisation des élections
13. Question diverse
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 04/11/19
3. Finances :
a. Préparation budgétaire
b. Indemnités Percepteur et Perceptrice adjointe
c. Ouvertures de crédits anticipés pour 2020
d. Taux calcul moyen travaux en régie
4. Urbanisme : cœur de village
6. Travaux
7. Ecole
8. Cimetière
9. 8000 Arbres
10. Salles communales
11. Intercommunalité : prévention incendie
12. Question diverse
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 16/09/19
3. Décision Modificative n°2
4. Gestion foncière et patrimoniale du domaine de la Commune
5. Solidarité intempéries du 22 et 23 octobre Hérault
6. Equipement informatique secrétariat
7. Temps périscolaire
8. Travaux
9. Actualités
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 27/05/19
3. Choix prestataire entretien et maintenance du réseau éclairage public
4. Choix prestataire pour la restauration scolaire
5. Tarification des services périscolaires : cantine/garderie/centre de loisirs
6. Mise à disposition de salle gratuite pour équipe candidate aux élections municipales
7. Ressources Humaines : tableau des effectifs
8. Gestion de la paie par le CDG
9. Gestion foncière
10. Convention EPF
11. Intégration chemin de Gabarelle
12. Convention Département aménagement centre village
13. Travaux
14. Argent de poche
15. Question diverse
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 28/01/19
3. Présentation des comptes de gestion et des comptes administratifs 2018 : BPM14 et budget annexe M49
4. Approbation du compte de gestion 2018 –BP M14
5. Approbation du compte administratif 2018 – BP M14
6. Affectation des résultats de l’exercice 2018
7. Vote des taux d’imposition pour 2019
8. Vote du budget primitif 2019
9. Subventions de fonctionnement associations et autres organismes non conventionnés
10. Vote indemnité du Percepteur
11. Médiathèque : bilan annuel
12. Service civique
a. Renouvellement agrément 2 missions
b. Fin de mission des agents actuel / renouvellement à compter de septembre
13. Dispositif Argent de poche
14. Demande fonds de concours
15. Tarif de location tables-bancs
16. Soutien contre l’antisémitisme
17. Service périscolaire
a. Consultation Cantine scolaire
b. Convention FRANCAS
18. Travaux-Voirie :
a. Programme Voirie 2019 : délibération et convention groupement commande publique
b. Travaux voirie 2018
19. Questions d’actualité
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 26/11/18
3. Ressources humaines : Adhésion nouveau contrat CDG34 Risques statutaires
4. Délégation au Maire pour les demandes de subvention
5. Contrat Eclairage Public - SPIE
6. Centre de Loisirs
7. Emplacement Déchetterie Mobile
8. Travaux
9. Intercommunalité : modification des statuts
10. Questions d’actualité
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 17/10/18
3. Projets investissement 2019 : hangar technique + aire de jeux et demandes de subventions
4. Ressources humaines
a. Recrutement emploi Médiathèque et modification tableau des effectifs
b. Délibération adhésion RGPD et convention CDG
c. Adhésion Contrat Centre de Gestion Prévoyance Santé
5. Finances
a. Préparation de la section investissement du budget 2019
b. Délibération ouverture anticipée des crédits 2019
c. Estimation financière de la campagne stérilisation des chats errants
6. Dématérialisation
a. Délibération et convention transmission dématérialisée du budget
b. Délibération acquisition logiciel Régie ALSH et demande de subvention CAF
7. Travaux
a. Groupement de commande CCGPSL - Voirie 2019
b. Travaux 2019
8. Affaires scolaires et périscolaires
9. Intercommunalité
10. Affaires scolaires et périscolaires
11. Actions culturelles
12. Questions diverses
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 29/08/18
3. Régie animation :
a. Délibération modificative « annule et remplace » la délibération antérieure de création, l’arrêté et l’avenant n°1.
b. adhésion au service de paiement en ligne tipi.
4. Ecole et périscolaire :
a. Convention ENT Ecole
b. Nouvelles tarifications cantine et garderie
c. Adaptation du nouveau règlement aux nouveaux tarifs
5. Ressources humaines : Service civique
6. Indemnités percepteur
7. Finances :
a. Décision modificative
b. Décision concordante
8. Travaux
9. Intercommunalité : Commission d’évaluation des transferts de charges : adoption du rapport
10. Actions culturelles
11. Questions diverses
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 09/04/18
3. Affaires scolaires :
a. Participation financière demandée pour les frais de scolarité des enfants extérieurs
4. Urbanisme :
a. Rapport de présentation de la 1ère modification simplifiée du PLU
b. Reconduction de la Taxe d’Aménagement
c. Demande autorisation de passage sur parcelle communale C1485
5. Travaux :
a. Choix des entreprises suite à l’appel d’offre pour les travaux de réaménagement de la cantine scolaire.
b. Programme de travaux économie d’énergie - Hérault Energies
c. Demande de subventions : FAIC sur programme de voirie
d. Programme travaux 2018
6. Gestion du domaine public de la Commune :
a. Approbation du règlement de location de la salle du Chai aux particuliers
b. Révision du montant du loyer de l’appartement du gardien – Affectation de cet appartement.
7. Affaires sociales
8. Questions d’actualité
Conseil Municipal de lundi 9 avril 2018 à 20h
Ordre du jour :
1- Approbation de l’ordre du jour
2- Approbation du compte-rendu du conseil du 26/02/18
3- Présentation des comptes de gestion et des comptes administratifs 2017 : BPM14 et budget annexe M49
4- Approbation du compte de gestion 2017 –BP M14
5- Approbation du compte administratif 2017 – BP M14
6- Approbation du compte de gestion 2017 – budget annexe M49
7- Approbation du compte administratif 2017 – budget annexe M49
8- Affectation des résultats de l’exercice 2017
9- Clôture du budget assainissement : transfert des résultats sur le budget communal pour reversement à la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup
10- Vote des taux d’imposition pour 2018
11- Vote du budget primitif 2018
12- Subventions de fonctionnement associations et autres organismes non conventionnés
13- Acceptation des Fonds de concours
14- Vie politique :
a/ Election d’un 4è adjoint.
b/ Participation aux commissions intercommunales
c/ Commissions communales
15- Service civique
16- Opération argent de poche
17- Règlement de mise à disposition de la salle du Chai pour les associations
18- Travaux
19- Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil Municipal :
a/ Convention avec Orange
b/ Convention site d’escalade
20- Questions d’actualité
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 22/01/18
3. SCoT du Pic St Loup
4. Demande subvention fonds de concours :
a. cheminement doux
b. matériel numérique
5. Ressources humaines : Convention médecine préventive
6. Débroussaillage : choix entreprise
7. Urbanisme
8. Travaux et voirie
9. Animation :
a. Organisation inauguration Domaine
b. Apéritif des nouveaux arrivants
10. Questions diverses
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 06/11/17
3. Rythmes scolaires
4. Finances :
a. Décision modificative
b. Ouverture crédits 2018
c. Don de l'amicale du CCFF
d. Subvention à l'association "Rêves"
5. Salles communales : conditions de prêt
6. Ressources Humaines :
a. Tableau des effectifs
b. Mise en place du RIFSEEP
7. Urbanisme
8. Dénomination de nouvelles voies
9. Travaux et voirie
10.Prévention incendie
11.Couverture 4G
12.Animations et festivités
13. Questions diverses
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 18/09/17
3. Conventions
4. Marché public : schéma directeur d'assainissement
5. Demandes de subventions pour les travaux de mise aux normes d'accessibilité et d'amélioration de la salle de restauration collective.
6. Urbanisme
7. Travaux et voirie
8. Ecole et périscolaire
9. Nom de la Médiathèque
10. Questions diverses
1) Approbation de l’ordre du jour
2) Approbation du compte rendu du précédent conseil,
3) Ressources humaines
a) Réorganisation des services
b) Recrutement
c) Tableau des effectifs
d) Mise en place du RIFSEEP
4) Ecole et périscolaire : bilan de rentrée
5) CCGPSL :
* Modification des statuts - compétences
6) Urbanisme :
a) Gestion du foncier communal
b) Etude urbaine
c) Questions diverses
7) Travaux et équipement : Domaine et voirie
8) Animations et actions sociales :
a) Bilan et perspectives de la St Bauzilloise
b) Fête du cinéma
c) Semaine bleue
9) Véolia : Rapport du délégataire
10) Indemnités percepteur
11) Questions diverses
1. Approbation de l’ordre du jour.
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 19/06/2017.
3. Gestion des services municipaux Cantine et Garderie :
- Modification des régies de recettes cantine et garderie,
- Informatisation du système de réservation et d'encaissement des services municipaux
- Révision des tarifs des services municipaux
4. Ressources humaines
5. Intercommunalité :
a. Rapport de la Chambre Régionale des comptes
b. Modification des tarifs de l'instruction des dossiers d'urbanisme par la CCGPSL
6. PPRI : Annexion du PPRI au PLU
7. Point sur les travaux en cours
8. Communication municipale
9. Questions d’actualité
1. Approbation de l’ordre du jour.
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 24/04/2017.
3. Budget M14 et M49 : décisions modificatives et délibérations
4. Tarification des services :
- paëlla du 13/07
- VTT septembre
- Centre de Loisirs : sorties
5. Parc locatif : révision des loyers
6. Voirie Serre de Jeannou : conclusion de l’appel d’offre
7. Recensement de la population en 2018
- nomination et rémunération du coordonnateur communal
- nomination et rémunération des agents recenseurs
8. Bibliothèque : délibération « désherbage des livres »
9. Service civique : nouvelle mission
10. Cadre de vie : enclos pour les containers poubelles
11. Questions d’actualité :
Conseil municipal du 24/04/2017 à 20H30 :
1. Approbation du compte-rendu du conseil du 27/03/2017.
2. Servitude de passage entre la commune et la Société Le Claud de Montmel pour les réseaux d’eaux usées et de pluvial.
3. Convention constitutive d’un groupement de commande avec la CCGPSL pour la voirie 2017.
4. Gestion du patrimoine communal : proposition échange foncier à étudier.
5. Travaux.
6. Urbanisme.
7. Questions d’actualité
1.
Ap Approbation du compte-rendu du conseil du 27/02/2016
2. Présentation des comptes de gestion et des comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes de la commune
. Vote des comptes de gestion du Percepteur
4. Vote des comptes administratifs
5. Affectation des résultats M14, M49
6. Vote des budgets
7. Vote des taux Etat FDL
8. Demandes de subvention pour l’aménagement de la bibliothèque (mobilier et informatique)
9. Opération argent de poche
10.Service civique
11.Convention renforcement électrique Draille : délibération
12.Questions d’actualité.
Conseil Municipal du 27 février 2017 à 19h
1) Approbation du Compte-rendu du précédent conseil
2) Vie politique :
a. Election d’un 4ème adjoint.
b. Participation aux commissions intercommunales
c. Commissions communales
3) Inventaire de l’actif de la commune
4) Questions d’actualité
Conseil Municipal du 30 janvier 2017 à 19H
1) Approbation du conseil précendent
2) Finances : préparation budget 2017 / projets
3) Travaux / demandes de subventions
4) Ressources humaines
5) Urbanisme
6) Acceptation fonds de concours
7) Animations
8) Préparation élections
9) Questions d'actualité
Conseil Municipal du 1er décembre 2016 19h
1) Approbation du Cr du précédent conseil
2) Décision modificative
3) Recomposition du Conseil Communautaire
4) Contrat TDF
5) Longueur voirie communale au 01/01/2016
6) Travaux
7) Urbanisme
8) Calendrier des prochaines animations
9) Fonds de concours
10) Questions d'actualités
Conseil Municipal du 3 novembre 2016 19h
1) Approbation du CR du précédent conseil
2) Approbation ordre du jour
3) Adoption de la modification des statuts de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup
4) Vote d’une subvention exceptionnelle au comité des fêtes (remboursement de l’avance faite pour la commune dépenses d’animations du 14 Juillet).
5) Convention fédération chasse et Natura 2000.
6) Ressources Humaines : Mise en place du Rifseep, contrats aidés
7) Finances : décision modificative
8) Travaux
9) Domaine : choix entreprises ayant répondu à l’appel d’offre
10) Contrat TDF
11) Urbanisme
12) Questions d’actualité
Conseil Municipal du 19 septembre 2016 19h30
1) Approbation du compte rendu du précédent conseil
2) Ressources humaines
3) Délibérations :
4) Urbanisme
5) Travaux, projets : Domaine
6) Action sociale : Semaine bleue, APA
7) Bilan course VTT
8) Questions diverses
Conseil municipal du 29 juin 2016 19h30
Conseil municipal du 23 mai 2016 19h30
Conseil Municipal du 18 avril 2016 à 20h00
1) Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal
2) Modification simplifiée du PLU
3) Vente parcelles communales
4) Location appartement communal
5) Subventions aux associations
6) Plan d’Amélioration des pratiques Phytosanitaires et Horticoles (PAPPH)
7) Transfert de la compétence Investissement Eclairage Public à Hérault Energies
8) Demande de subventions à Hérault Energies
9) Questions d’actualités
Conseil Municipal du 4 avril 2016 à 18h15
1) Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal
2) Dissolution du CCAS
3) Affectation du résultat du Budget CCAS
4) Subventions aux associations
5) Choix des bureaux d’étude pour le projet de requalification des bâtiments du Domaine.
6) Schéma Directeur d’assainissement
7) Animations
8) Questions d’actualités
Conseil Municipal du 21 Mars 2016 à 20h
1/ Approbation du compte-rendu du conseil du 25/02/2016
2/ Vote des comptes de gestion du Percepteur
3/ Vote des comptes administratifs
4/ Affectation des résultats budget Principal M14 et Budget Assainissement M49
5/ Affectation des résultats budgets M14 et M49
6/ Vote des budgets primitifs 2016
7/ Vote des taux d'imposition
8/ Indemnité du Percepteur
9/ Urbanisme et recrutement stagiaire
10/Assainissement
11/ Environnement
12/ Ecole
13/ Travaux
14/ Opération "Argent de poche"
15/ Service civique
16/ Document unique
17/Rezo pouce
18/ Questions d'actualités
Conseil Municipal du 25 Février 2016 à 21h :
1- Vie Politique :
2- Environnement : Charte Régionale "Objectif Zéro Phyto"
3- Questions d'actualité
Conseil Municipal du 8 Février 2016 à 20h30 :
1. Choix d'un architecte pour les projets concernant le Domaine
2. Prévention des risques naturels : DICRIM et PCS
3. Personnel :
a. Modification du tableau des effectifs
b. Régime indemnitaire
c. Mise en place d'un régime d'astreinte pour les agents
4. Programme voirie 2016
a. Enveloppe prévisionnelle (CCGPSL)
b. Présentation devis convention entretien réseau pluvial
5. Urbanisme :
a. Point sur la modification PLU en cours
b. Projet Opus sur parcelle communale
6. Assistance Juridique : renouvellement convention avec SCP Margall d'Albenas
7. Autorisations éventuelles et détermination des conditions d'utilisations du Domaine Public ou Privé de la commune :
a. Terrains pour pâture chevaux
b. Salles communales pour formations professionnelles
8. Gestion du patrimoine immobilier : appartement du haut de l'ancienne mairie : prise en compte des caractéristiques de ce bien pour une meilleure adaptation aux demandes potentielles.
9. Intercommunalité : Adhésion au Rézo Pouce
10. Sécurité routière : déploiement signalétique sur voirie communale et mesures préventives.
11. Cadre de vie : poursuite campagne stérilisation chats
12. Animations Municipales : reconduction de la randonnée VTT
13. Questions d'actualités : vie politique, questions diverses.
Conseil Municipal du 7 décembre 2015 à 19h :
- Urbanisme
- Environnement et prévention des Risques Naturels
- Finances
Délibérations :
- Travaux
- Ecole et Périscolaire
- Commission animation et CCAS
- Intercommunalité
- Commission extra-municipale "internet"
- Questions diverses